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Histoire Organisation Organes Homepage CdB
Les organes du CdB

Les organes du CdB sont les suivants:
  1. L'Assemblée Comité de direction

    Elle se compose de tous les bureaux nationaux membres du CdB.

  2. Le Comité de gestion

    C'est l'organe exécutif du CdB. Le Comité de gestion se compose du Président élu par l'Assemblée générale et de 10 autres membres.

  3. Le Président

    Il dirige les travaux de l'Assemblée générale et représente le CdB vis-à-vis de l'extérieur.

  4. Le Secrétaire Général

    Il est responsable des affaires courantes.

  5. Autres Comités permanents

    Comité des règles générales:

    Compétent pour tout questions générales, en particulier celles concernant la carte verte.

    Comité des règles particulières:

    Compétent en particulier pour les questions concernant la Convention des plaques.

  6. Vérificateurs aux comptes externes et internes
Informations générales
0
» Carte verte
» Protection des visiteurs
» Constat européen d’accident
» Sommes minimales de couverture
Centre d'information
» Recherche du Correspondant
» Recherche du RRS
» Centres d'information européens
Adresses
0
» Adresses des Bureaux
» Membres
» Loss Adjuster
» Secrétariat général
BNA&FNG
Swiss Interclaims
(Sinistres BNA&FNG)
0
» Adresses
» Outils sinistres
» Avis de sinistre
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